INFORMATIONS GENERALES :
Le présent site www.mesyeuxcouleur.com, est édité par Mes yeux couleur, enregistré sous le numéro de Siret n°83445763200034, représenté par Carole Parenteau et dont le siège est situé 1 Place des Tapis, 69004 Lyon.
Les ventes réalisées à travers le Site accessible à l’adresse www.mesyeuxcouleur.com, ainsi que tous les rapports juridiques qui s’y rattachent, sont régis exclusivement par les présentes conditions générales de vente.
 
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS :
Toutes les créations Mes yeux couleur en ventent sur le site marchand www.mesyeuxcouleur.com ont été réalisées une par une.
Les photogrammes sont réalisés à la main, ce sont des tirages photographiques obtenus à l'aide d'un papier photosensible et des rayons UV. Chaque photogramme est original et unique car la disposition, le rendu des détails des éléments que utilisé est toujours unique. C'est la technique elle-même qui le permet. Les informations spécifiques à chaque photogramme, dont ses dimensions, sont indiqués sur chaque fiche produit.
Les photographies, elles, sont en tirage limité, indiqué pour chaque photographie dans sa fiche produit.
 
Les photographies et les textes des produits permettent de présenter les produits tels qu'ils sont en réalité. Ils ne sont données qu'à titre informatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Cependant, du fait du traitement numérique et de la visualisation à l'écran, il se peut que certains détails, nuance de gris et/ou des couleurs soient différents de la réalité. Par conséquent, bien que représentés sur le site avec la plus grande précision, les photos et textes peuvent comporter des erreurs. Dans ce cas, la responsabilité de l’Artiste-auteure Carole Parenteau sous le nom de marque Mes yeux couleur ne saurait être engagée. 
 
STOCK : 
Les photogrammes et photographies présentés sur ce site sont disponibles, prêts à être commandés et envoyés.
Une fois un photogramme vendu, il est automatiquement en rupture de stock mais peut rester visible le temps que le décide l'Artiste-auteure. Les photographies sont en vente tant que le nombre de tirage indiqué n'est pas atteint et que l'Artiste-auteure les laisse visibles.
 
PRIX :
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros toutes taxes françaises comprises, participation aux frais de port pour la France métropolitaine. Tous les envois hors France métropolitaine qui nécessitent des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles au Client, en plus des frais de port. Ils sont donc à la charge du seul Client. 
Les prix sont affichés sur le site distinctement et à plusieurs reprises pour chaque article. Ils sont également indiqués au client lors de la passation de sa commande.
 
PAIEMENT : 
Le contrat est formé par la confirmation et le paiement de la commande du client, qui s’effectuent en ligne sur le Site par carte bleue depuis Stripe.
La validation de la commande nécessite que le client accepte au préalable expressément les présentes conditions générales de vente, dont il peut prendre connaissance sur le Site à partir du lien situé sur la page d’accueil.
Tous les prix sont mentionnés en euros, toutes taxes comprises, frais de livraison et d'emballage pour la France métropolitaine compris, sauf lorsque l'achat comprend un cadre. Hors France métropolitaine les frais de livraison sont à votre charge. Une fois votre commande passée, vous recevrez une confirmation de commande et une facture par e-mail.
 
FRAIS DE PORT :
Le montant des frais de port varie en fonction de la zone géographique de livraison, du poids total du colis et du choix par le client du mode de livraison (en fonction du lieu de facturation – hors France – ce choix peut être restreint). Les frais de port hors France métropolitaine sont ajoutés au montant de la commande après validation du panier, s’il y a lieu. Les frais de port comprennent l’emballage, le transport et la livraison des produits.
Les frais de port en France métropolitaine sont compris sauf lorsque l'achat comprend un cadre.

FRAIS DE DOUANE : 
Toute commande passée sur le site et livrée en dehors de l’Union Européenne est susceptible d’être soumise à des taxes et droits de douane éventuels, qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Ces taxes et droits de douane sont à la charge du client et relèvent de sa seule responsabilité.
 
DÉLAI DE TRAITEMENT : (Différent du «délai de livraison»)
Une commande de photogramme sera expédiée sous 2 à 4 jours ouvrés (de lundi à vendredi).
 
CONDITIONNEMENT : 
Les photogrammes sont conditionnés dans une enveloppe en papier cristal, puis dans une enveloppe cartonnée. Avec deux plaques en carton ondulé de chaque côté de l'enveloppe de papier cristal. Les commandes sous cadre sont soigneusement emballées dans du papier bulle et envoyées dans une enveloppe en carton.
Les photogrammes nécessitent votre attention lorsque vous les retirez de leurs emballages. En effet le papier photo est fragile. 
 
LIVRAISON : 
Les délais de livraison après expédition sont indiqués à titre indicatif sur le site et relèvent de la seule responsabilité du transporteur. Mes yeux couleur ne pourra être tenu pour responsable d’un délai supplémentaire ou tout autre problème de livraison du fait du transporteur (La Poste ou autre) ou dû à un mauvais renseignement dans le nom ou l’adresse de livraison.
Si vous êtes absent lors de la livraison, le transporteur vous laissera un avis de passage permettant de récupérer le colis auprès du bureau de poste le plus proche de chez vous.
Si un délai supplémentaire est nécessaire pour cause de congés ou autre, le client est informé de ce délai supplémentaire lors de sa commande.
- petit, moyen et grand format :  lettre suivie sans signature
Le client peut s’il le souhaite indiquer une adresse de livraison différente de la sienne ou de l’adresse de facturation. En cas d’informations erronées ou incomplètes ayant entraîné l’impossibilité pour le transporteur de procéder à la livraison, une seconde livraison sera effectuée après le retour par le transporteur de la marchandise, ceci moyennant le versement préalable du montant de nouveaux frais de port de la part du client.
 
RISQUES DE DOMMAGES : 
J'emballe soigneusement mes photogrammes et mes photographies puis les envoie dans des enveloppes en carton, afin de garantir au mieux un parfait état à la livraison. Cependant, il se peut que le contenu soit endommagé en cours de livraison. Dans ce cas, veuillez me le signaler immédiatement (dans les 2 jours) par mail : mesyeuxcouleur@outlook.fr. Merci de vous munir de preuves (photos, numéro de commande et facture)
Les produits défectueux doivent être retournés à Mes yeux couleur dans un délais de 30 jours après réception, dans leur emballage d’origine. Mes yeux couleur s’engage à rembourser le client des éventuels frais de retour. Passé le délais de 30 jours, le produit défectueux ne pourra plus faire l’objet d’aucune réclamation. La garantie est strictement limitée au remplacement pur et simple du produit reconnu défectueux , sans droit à dommages et intérêts. Le produit sera remplacé en prenant compte que chaque photogramme est unique.
 
RETRACTATION :
Le client dispose, dans un délai de 14 jours ouvrables à compter de la livraison de sa commande, d’un droit de retour, à ses frais, des produits qui ne lui conviennent pas conformément à l’article L121-16 du Code de la consommation. Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine, dans un état permettant sa remise en vente (il ne devra pas avoir été utilisé, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite). Ce droit de rétractation s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client.
Dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception du produit en retour, le client se verra rembourser des sommes versées. À cet effet, il communiquera à Mes yeux couleur ses coordonnées bancaires. Le délais de rétractation n’est pas applicable à tout produit personnalisé ou réalisé selon les spécifications du client (conformément à l’article L.121-20-2 du Code de la consommation).
Les articles doivent être renvoyés de la même manière que lors de la première expédition :
- Petits, moyens et grands formats : Colissimo
  
REMBOURSEMENT :
Le remboursement s'effectuera par crédit de la carte bancaire du client, dans un délai de 15 jours à réception du colis. Attention, si le produit est endommagé, celui-ci ne sera pas remboursé.
 
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ :
Les informations personnelles qui vous sont demandées sur le Site sont destinées exclusivement à Mes yeux couleur, à des fins de gestion administrative et commerciale, et notamment :
• lorsque vous passez une commande, aux fins de traitement, d’exécution et de facturation de celle-ci ;
• lorsque vous nous contactez pour une demande d’information.
Ces données ne seront utilisées à des fins de prospection directe qu’en cas de consentement préalable exprès de votre part (Loi pour la confiance dans l’économie numérique n° 2004-575 du 21 juin 2004). Le fait de passer commande vaut consentement.
Conformément à la loi Informatiques et Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, je ne conserve ces données que pour une durée limitée, 5ans dans le cadre d'une commande.
Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification des données vous concernant en écrivant à Mes yeux couleur, 1 Place des Tapis, 69004 Lyon.
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